Vos instruments
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€ / action
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Vos résultats
Plus-value brute
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0 × 0,00 €/opt.
Impôt BSPCE
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30% de la PV
Gain net
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Taux effectif : 0.0%
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Estimez l'imposition de vos BSPCE ou stock-options à la cession. Calcul du taux applicable selon votre ancienneté et votre type d'instrument.
Les BSPCE (Bons de Souscription de Parts de Créateur d'Entreprise) sont un outil d'intéressement au capital réservé aux jeunes startups innovantes. Ils permettent aux salariés et dirigeants d'acquérir des actions à un prix fixé à l'avance (prix d'exercice ou strike), avec une plus-value taxée à 30% si l'ancienneté dépasse 3 ans, ou 50% sinon.
La plus-value est calculée comme suit : (Prix de cession − Prix d'exercice) × Nombre de BSPCE. Ce montant est taxé en une seule fois, au taux applicable selon votre ancienneté. Les prélèvements sociaux (17,2%) sont également dus. Le taux de 30% inclut l'ensemble des cotisations fiscales et sociales.
Les Actions Gratuites (AGA ou RSA) sont directement données aux bénéficiaires sans prix d'exercice. Elles suivent un régime fiscal distinct (imposition à l'acquisition puis à la cession). Les BSPCE impliquent un prix d'exercice et une prise de risque financière, mais offrent potentiellement une meilleure optimisation fiscale.
Voir aussi : fiscalité des dividendes, plus-value mobilière, impôt sur les sociétés.
Les BSPCE (Bons de Souscription de Parts de Créateur d'Entreprise) sont réservés aux jeunes startups et offrent une fiscalité plus favorable (30% si ancien salarié, 50% sinon). Les stock-options sont disponibles pour toutes les sociétés par actions cotées ou non. La fiscalité des stock-options est plus complexe et dépend du plan, de la date d'attribution et de la période de détention.
En général, il est conseillé d'exercer ses BSPCE avant ou juste après une levée de fonds qui valorise les actions, pour cristalliser un prix d'exercice bas. Attendre trop longtemps peut entraîner une valorisation plus élevée au moment de l'exercice et donc un impôt plus important en cas de cession immédiate.
Les RSA (Restricted Stock Awards) ou AGA (Attribution Gratuite d'Actions) donnent directement des actions à leurs bénéficiaires sans prix d'exercice. Elles sont imposées lors de l'acquisition et de la cession selon un régime spécifique. Les BSPCE donnent le droit d'acheter des actions à un prix fixé à l'avance.
Si les options (BSPCE ou stock-options) deviennent sans valeur suite à l'échec de la startup, la perte n'est pas déductible fiscalement. C'est le principal risque de ces instruments : vous avez pu payer un prix d'exercice et ne récupérer aucune valeur à la vente.